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Dégâts des eaux et Inondation : Quelle différence ?

Le dégât des eaux est un sinistre très fréquent lorsque l’on est locataire ou propriétaire d’un logement.

Selon la performance du contrat choisi, un nombre plus ou moins grand de dommages peut être pris en charge par votre assurance. Il est donc primordial de bien choisir vos garanties lors de la souscription de votre contrat.

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Dans un contrat d’assurance multirisque habitation, la garantie « dégâts des eaux » couvre les dommages consécutifs à une action de l’eau, (les dégâts essentiellement provoqués par une fuite d’eau : cave inondée suite à une rupture de canalisation, perte d’étanchéité de la toiture ou des menuiseries…), hors inondation.

En effet, contrairement à une idée reçue, la garantie « Dégât des eaux » ne couvre pas les risques d’inondation dans les habitations. Par définition, l’inondation résulte d’un évènement naturel ayant déclenché un sinistre dont l’origine est extérieure au bien assuré

Dans une maison, une inondation peut provenir du débordement d’un cours d’eau situé à proximité, de très fortes pluies, voire d’infiltrations par le sol.

Pour couvrir ces risques, certains assureurs proposent la garantie "inondation" en option complémentaire aux garanties de base du contrat Multirisque Habitation, qui peut s’adapter à quasiment toutes les situations.

Par ailleurs, si un arrêté de catastrophes naturelles est déclaré, c’est la garantie EVCAT ( Evènement Catastrophique) obligatoire, qui prend en charge les dommages suivant la réglementation en vigueur.

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5 réflexes a adopter lors de la souscription/renouvèlement d’un contrat d'assurance

Dans votre vie quotidienne et professionnelle, l'assurance sert à vous protéger contre les conséquences d'évènement que vous provoquez ou subissez

Comment optimiser les garanties de vos contrats d’assurance, tout en payant le juste prix ?

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Pour bien s'assurer lors de la souscription d’un nouveau contrat ou lors du renouvellement de vos contrats d’assurances, il y a quelques bons réflexes à adopter :

  • Faite le point sur vos besoins !

Que vous voulez assurer ? qui voudriez-vous couvrir ? Gardez à l'esprit que, certaines assurances sont obligatoires par la loi : c'est le cas de la responsabilité civile automobile par exemple, ou l'accident de travail pour les entreprises.

  • Identifiez le produit d’assurance adapté

Fait appel à votre conseiller, l'important est de bien comprendre pour chaque produit ce qui est couvert et ce qui ne l'est pas, étudier ensuite les différentes formules de garanties pour trouver celui qui vous convient le mieux. Chaque formule comprend des garanties de base systématiquement prévu et des garanties optionnelles que vous pouvez choisir en fonction de ce qui vous est utile, estimé aussi le niveau de protection que vous correspond, les niveaux de protection peuvent être plus ou moins élevé, soyez attentifs au plafond de garantie et aux franchises, il varie selon les formules et ont une incidence directe sur la prime d'assurance et sur le montant de votre indemnisation en cas de sinistre, Vérifiez également les exclusions de garantie, tous les contrats d'assurances en contiennent, certaines sont même fixées par la loi, soyez donc attentif au cas précis ou vous ne pourrez pas être indemnisées.

  • Répondu avec exactitude et sincérité aux question de votre assureur

Une déclaration inexacte peut entrainer une règle proportionnelle des capitaux au prime ou un rejet de dossier en cas de sinistre et même la nullité du contrat.

  • Mettez en place des programmes de prévention

Afin de limiter l’impact du sinistre, voir empêcher sa survenance, mettez en place des programmes de prévention et sensibiliser vos collaborateurs a utilisez l'équipement de protection individuelle toujours et partout où cela s'avère nécessaire.

  • Faite un point sur l’actualisation des capitaux

Lors du renouvellement de vos contrats d’assurance procéder à l'actualisation des capitaux par un expert agéé par compagnie.

Plus que jamais, vous pouvez compter sur Al Khibra Assurances pour mener les négociations auprès des Assureurs dans ce contexte économique très tendu. A vos côtés nous sommes là pour définir vos besoins d’assurances, valoriser vos actions de prévention et de protection, et bâtir la solution adaptée, Cela implique de partager ensemble un maximum d’information sur vos activités, votre stratégie et sur les particularités de votre marché.

Toute l’équipe est mobilisée, aux côtés de sa Direction, dans la défense de vos intérêts et en parfaite transparence

Assurance responsabilité des dirigeants et mandataires sociaux

De nos jours, les recours en justice sont de plus en plus fréquents et peuvent mettre en jeu la fortune privée des responsables d'entreprises. C'est à la suite des actes de mauvaise gestion ayant entrainé la chute spectaculaire des sociétés de renom mondial

Le dirigeant peut être mis en cause pour une faute de gestion, pour infraction aux lois et règlements, ou encore violation des statuts de la société. Par conséquent, la menace pèse sur son patrimoine.

Dans une telle situation, l'assurance classique en responsabilité civile professionnelle ne suffira pas et il est recommandé de souscrire en supplément une assurance « responsabilité civile personnelle de dirigeant ». De quoi s'agit-il, et quels sont ses avantages ?

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L’assurance Responsabilité des Dirigeants (souvent appelée de façon réductrice l'assurance RCMS - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux) vous protège des conséquences pécuniaires dont vous êtes redevables en cas de mise en cause pour faute de gestion.

Elle garantit :

  • La prise en charge par l’assureur des conséquences pécuniaires de toute réclamation introduite à l‘encontre des assurés pendant la période de couverture, mettant en jeu leur responsabilité civile personnelle ou solidaire, et imputable à toute faute professionnelle, réelle ou alléguée, commise dans l‘exercice de leurs fonctions de dirigeant

  • Les frais de défense exposés pour la défense civile (judiciaire, amiable ou arbitrale) , suite à toute réclamation introduite à leur encontre pendant la période de couverture, mettant en jeu leur responsabilité personnelle ou solidaire et imputable à toute faute professionnelle, réelle ou alléguée, commise dans l‘exercice de leurs fonctions de dirigeant

Déménagement ? but first pensez assurance

Vous avez déménagé ? félicitation !!

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Première chose à faire : communiquer vos nouvelles coordonnées à votre courtier en précisant la date du déménagement et l’adresse de votre nouveau logement.

Automatiquement votre assurance habitation serra transférée sur votre nouveau logement, votre contrat d’assurance habitation peut effectivement vous suivre en cas de déménagement. Il sera simplement transféré de votre ancien logement à votre nouvelle habitation et vous conservez les mêmes garanties, mais il y a deux cas de figure, notamment :

  • Si le risque à assurer est identique

Dans ce cas votre contrat multirisque habitation peut se poursuivre. Il sera seulement modifié par un avenant qui prendra en compte les nouvelles caractéristiques du bien assuré.

  • Si le risque à assurer est différent

Si pour l’assureur le risque à assurer est différent de celui de votre ancien logement, il faut impérativement notifier votre intermédiaire du changement notamment : la nature de votre logement ( Maison, Villa, Appartement ) ainsi que la valeur à assurer …, Dans ce cas-là le montant de votre prime d’assurance habitation peut changer

Vous ne disposez pas d'une assurance multirisque habitation ?

Sachez tout d’abord que vous n’êtes pas obligé d’assurer et protéger votre logement. Mais il est tout de même conseillé d’avoir une assurance habitation au risque que tous les préjudices causés ou subis soient à votre charge.

L’assurance habitation protège votre logement contre les conséquences d’un dégât qui survient à votre habitation et son contenu. Elle couvre par exemple :

  • Les dégâts suite à un incendie

  • Les dégâts suite à une catastrophe naturelle

  • Les dégâts suite à un vol dans votre habitation

  • Les conséquences d'un dégât des eaux ou d'une inondation

  • Les bris de vitres, les dommages aux appareils électriques

  • Les dommages causés à des tiers par votre habitation ou son contenu

NB : Le contrat multirisque habitation peut aussi prévoir une Assurance RC scolaire

 

Coefficient Réduction Majoration : Son fonctionnement et son calcul

En assurance auto, on parle très souvent du Coefficient Réduction Majoration (CRM).

Pour faire simple, le CRM représente votre comportement sur la route : plus votre responsabilité est engagée lors de sinistres , plus votre taux CRM augmentera. On dira alors que votre prime est majorée. Au contraire, si vous n'avez pas de sinistre responsable, votre prime d'assurance baissera. Mais comment ça fonctionne ? Comment l'estimer ?

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Qu’est-ce que le Coefficient Réduction Majoration

Depuis le 06 juillet 2006, un nouveau système appelé « Coefficient Réduction Majoration » a été mis en place en remplacement du système Bonus / Malus.

Système par lequel les assurés se voient accorder des réductions ou des majorations en fonction de la survenance (ou non) de sinistre. C'est un élément central dans la tarification de votre assurance auto dans la mesure où l'application de ce coefficient peut avoir une forte incidence sur votre prime d'assurance. L'information est centralisée auprès de la Fédération Marocaine des Sociétés d'Assurances et de Réassurance et mise à la disposition du réseau de distribution. 
Le coefficient de réduction / majoration est un coefficient multiplicateur qui s'applique sur la prime d'assurance automobile compte tenu de l'historique de sinistralité. Il permet d'octroyer une réduction sur la prime d'assurance aux bons conducteurs et de majorer les primes des assurés ayant causé des sinistres.

Calcul CRM : comment ça marche ?

Ce système agit sur la prime d’assurance au moyen d’un coefficient qui fonctionne comme suit :

  • Réduction de 10% de la prime si vous n’avez causé aucun accident engageant ou susceptible d’engager totalement ou partiellement votre responsabilité durant une période d’assurance de vingt-quatre (24) mois consécutifs précédant la souscription ou le renouvellement de votre contrat.

  • Si vous avez causé un ou plusieurs accidents engageant ou susceptibles d’engager totalement ou partiellement votre responsabilité durant les douze (12) mois précédant la souscription ou le renouvellement de votre contrat, votre prime d’assurance est majorée de 20% pour chaque accident matériel et de 30% pour chaque accident corporel sans pour autant pouvoir dépasser 250% de la prime de base.

Ces taux sont respectivement de 15% et de 20% si vous exploitez un véhicule destiné au transport public de voyageurs ou si vous êtes souscripteur d’une responsabilité civile garagiste.

Pourquoi souscrire une assurance individuelle accident ?

Dans le monde des assurances, seuls deux cas d’accidents donnent systématiquement lieu à une indemnisation de la victime pour les dommages corporels qu’elle a subis.

Le premier est l’accident du travail. Subi par un salarié dans son lieu de travail ou sur le chemin du travail, couvert par l’assurance accidents du travail – maladie professionnelle de l’entreprise.

Le second est l’accident de la circulation subi par un piéton ou un cycliste : c’est l’assurance auto du véhicule incriminé qui indemnise la victime.

Dans les autres cas, nul n’est indemnisé pour les dommages corporels subis, à moins d’avoir souscrit une assurance individuelle accident.

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Que couvre l’assurance individuelle accident ?

Dans votre vie quotidienne, vous êtes exposés à un certain nombre d’accidents qui peuvent avoir des conséquences pécuniaires sur votre vie professionnelle ou privée. Salarié, profession libérale ou auto entrepreneur, l’assurance individuelle accident est pour vous

Cette police couvre :

  • Le décès accidentel

  • L’invalidité partielle ou définitive

  • Les frais médicaux et pharmaceutiques

  • L’indemnité quotidienne en cas d’hospitalisation

  • Vous bénéficiez d’une indemnité en cas de décès accidentel, d’infirmité permanente

Demandez votre devis assurance individuelle accident gratuit : https://cutt.ly/efif6Pm

La responsabilité civile décennale

La loi 059-13 sur l'assurance de la construction au Maroc, prévoit deux types d'assurances : la TRC ( Tous Risques Chantier ) qui couvre la période de chantier, et la RCD ( Assurance Responsabilité Civile décennale) , qui couvre 10 ans après la réception de l'ouvrage la TRC et la RCD sont devenus obligatoires à partir du 19 septembre 2016.

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Principes de l'assurance décennale

L’assurance décennale a pour objet d’assurer les intervenants pour la Responsabilité Décennale qu’ils encourent. Ainsi, au Maroc, cette garantie est fondée sur l’article 769 du D.O.C qui précise que :

« L'architecte ou l’ingénieur et l'entrepreneur chargés directement par le maître d’ouvrage sont responsables lorsque, dans les dix années à partir de l'achèvement de l'édifice ou autre ouvrage dont ils ont dirigé ou exécuté les travaux, l'ouvrage s'écroule, en tout ou en partie, ou présente un danger évident de s'écrouler, par défaut des matériaux, par le vice de la construction ou par le vice du sol.L'architecte qui n'a pas dirigé les travaux ne répond que des défauts de son plan. Le délai de dix ans commence à courir du jour de la réception des travaux. L'action doit être intentée dans les trente jours à partir du jour où s'est vérifié le fait qui donne lieu à la garantie ; elle n'est pas recevable après ce délai »

Les risques garantis :

L'assurance décennal est une assurance de responsabilité et non pas une assurance dommages. Cela veut dire que lorsqu'un sinistre est déclaré, il n'est indemnisé ou rejeté par l'assureur qu'une fois que l'expertise a été faite et que les responsabilités sont clairement définies.

La garantie de base couvre les 4 rubriques suivantes:

  • La faute de conception;

  • La faute d'exécution des travaux;

  • Le défaut des matériaux;

  • Le vice du sol.

Les compagnies d’assurances offrent des extensions de garantie adaptées aux besoins du client à l’instar de défaut d’étanchéité, RC vis-à-vis des tiers et l’indexation automatique des capitaux.

Les garanties sont subordonnées au contrôle des travaux effectués par un organisme de contrôle technique agrée par les réassureurs. Ce contrôle a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la conception des ouvrages.

 

En cas de sinistre : comment bien remplir un constat amiable ?

Le constat amiable est la « photographie » du sinistre que vous avez eu. Ce document va permettre à l’assureur de juger des responsabilités de chacun et d’indemniser les victimes. Vous devez donc remplir ce document avec le plus grand soin, pour que des responsabilités ne soient pas retenues à tort à l’encontre de l’une ou l’autre des parties. Vous éviterez ainsi de voir votre responsabilité indûment mise en cause et d’être privé d’indemnisation. Assurez vous d’avoir toujours un exemplaire dans votre véhicule.

Quelques précautions d’usage :

  • Avant de remplir le constat, sécurisez les lieux en balisant la zone

  • Assurez-vous que l’accident n’ait occasionné aucune blessure- quel que soit le degré de celles-ci, ni à vous, ni aux passagers de tous les véhicules concernés, ni aux tiers. S’il n’y en a pas ou si toutes les personnes concernées par l’accident renoncent à se présenter devant le médecin, vous pouvez remplir un constat à l’amiable. Si vous ne vous apercevez que tardivement de dommages physiques occasionnés par l’accident, le constat dûment signé pourra être produit afin de prouver le lien de cause à effet. Si vous n’en signez pas, vous ne pourrez pas vous faire indemniser.

  • Afin de compléter votre dossier, vous pouvez faire une photo des véhicules après le choc en prenant la plaque d’immatriculation et en donnant une vue générale de l’accident.

Au moment de remplir le constat :

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Le constat prévoit des situations d'accidents et détermine préalablement les responsabilités en fonction des chocs. Le document propose ainsi des solutions proches de la réalité qu'il vous reste cocher. Choisissez bien les cases que vous cochez, car les croix ont plus de valeur que le croquis aux yeux des assurances. Ces cases ont pour but de constater les manœuvres que les conducteurs effectuaient au moment du choc. Le plus souvent, il n'y a qu'une rubrique cocher ou même parfois aucune si vous rouliez normalement sans manœuvre.

Faites attention certaines cases qui, si vous les cochez, vous déclareront responsable à 100% , Exemple : CASE 9 " quittait son stationnement" , CASE 1 " heurtait l’arrière en roulant dans le même sens et sur une même file " , CASE 11 "reculait" , CASE 18 "empiétait sur la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse".... Ne cochez que la ou les cases qui décrivent ce vous vous faisiez au moment même du choc. Ainsi, si vous avez changer de file et que le choc a eu lieu 60 m plus loin, ne cochez pas " changeait de file", car vous serez reconnu seul responsable.

Par sécurité, remplissez la case « Indiquez le nombre de cases marquées d’une croix » afin d’éviter que quelqu’un puisse en ajouter une.

En route pour les vacances l'esprit tranquille

On a été enfermés si longtemps, que l'on a tous besoin de voir plus loin que le bout de son canapé. Le moment est venu de changer d’horizon et répondez présent pour la relance du tourisme au Maroc, mais dans de bonnes conditions.

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C'est bientôt le départ en vacances et vous allez prendre la route en voiture ? tous nos conseils sécurité pour que le voyage se déroule sans souci.

1. Avant le départ :

Préparer son véhicule, est un must. Avant de prendre la voiture pour un long trajet, qu'il se fasse sur autoroute ou non, il convient de procéder à quelques vérifications d'usage pour s'assurer de voyager en toute sérénité, consultez notre guide sur Les bonnes pratiques avant de redémarrer votre véhicule : https://cutt.ly/KolQUM6

2. Conduire sur autoroute

L'autoroute est le réseau routier privilégié des marocains, pour franchir de longues distances et arriver plus rapidement à destination. Même s'il est le plus sûr, il faut rester vigilant :

  • Ne négligez pas les pauses de 15-20 minutes toutes les 2h

  • Un accident sur 10 est imputable à l’utilisation du téléphone au volant, mais aussi 16% des accidents mortels sur autoroute.

  • La conduite sur autoroute demande de la vigilance sur les règles de sécurité élémentaires, Renseignez-vous sur les bonnes pratiques de conduite sur l’autoroute : https://cutt.ly/9olUYNp

3. Sur la route des vacances avec des enfants

Trois règles sont essentielles au bon déroulement de longs trajets avec de jeunes enfants :

  • Voyagez à la fraîche en partant aux aurores. Avec un déjeuner vers 11 h 30, vous aurez moins de monde sur l’aire de repos.

  • Prévoir des occupations, sur la route des vacances, dur dur de ne pas s’ennuyer !

  • S'arrêter régulièrement, programmer une pause toutes les deux heures.

Et n'oubliez pas de profiter de la pause pour se défouler !